MEMONOTES
Présentation de la marque MEMONOTES
Déposée le 11 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMONOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEMONOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMONOTES est expirée depuis le 11 mai 2009.
Etablissements ALBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143420 - Publication au BOPI 1999-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°358528 - Publication au BOPI 2002-11-06